Le prochain Conseil municipal aura lieu le 

Mercredi 23 septembre 2026 à 18h30

Salle Pierre Régère de Marcillac, Commune de Val-de-Livenne

Ordre du jour :

• Décision modificative n°1 - Budget Principal 2026

• Décision modificative n°1 - Budget Assainissement 2026

• Autorisation donnée au Maire pour effectuer des virements de crédits de chapitre à chapitre - Budget annexe régie des transports - M43

• Autorisation donnée au Maire pour effectuer des virements de crédits de chapitre à chapitre - Budget annexe Photovoltaïque - M4

• Autorisation donnée au Maire pour effectuer des virements de crédits de chapitre à chapitre - Budget annexe Assainissement - M49

• Admission en non-valeur - Budget principal

• Admission en non-valeur - Budget Assainissement

• SGC - Charte partenariale de recouvrement

• Désignation d’un membre du Conseil Municipal habilité à signer la DP 033 380 26 00027

• Comité des fêtes de Val-de-Livenne - Demande de Subvention exceptionnelle

• ADELFA 33 - Adhésion 2026

• Achat parcelle 267 AV 25

• Cimetière communal de Marcillac - procédure de régularisation, avant reprise, des sépultures sans concession relevant du régime de Terrain Commun (Carré 06 et 08)

• C.C.E - Commission Intercommunale « Déchets ménagers »

• Mise en place d’une prestation d’Action Sociale - Attribution de cartes cadeaux de noël aux agents communaux

• C.C.E. - Mise en place du dispositif de cartes cadeaux locales à destination des agents communaux

• Création d’emploi permanent dans le cadre d’avancements de grade